EDITEUR DU SITE
Association
L'Homme Debout
22, rue du Coutelier
44800 Saint-Herblain

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et conception :
S.Baussart-JP.Potineau-www.sjo2.com
Hébergement : ONLINE SAS
Siège social : ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Association L'Homme Debout 22, rue du Coutelier 44800 Saint-Herblain

RESPONSABILITE
L'Homme Debout n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de L'Homme Debout ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments de site www.lhommedebout.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de L'Homme Debout. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de L'Homme Debout.

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par L'Homme Debout sur le site www.lhommedebout.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

Mentions légales